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Mentions légales, Conditions Générales d'utilisation du Site Internet EQ FORM et RGPD

 

Le site eQ-Formations est maintenu par Mr SYLVAIN IMBS et les membres de l'organisme de formation  eQ-Formation, ci-après désigné " EQ-FORM". 

 Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro 11788429278 auprès du préfet de région d'Ile-de-France

 

Coordonnées de contact EQ FORM

43, rue Charles de Gaulle, 78730 Saint-Arnoult-En-Yvelines

 

Email de contact: cheval.communication@gmail.com

Téléphone: 06 51 83 06 22

 

Le directeur de la publication est : 

Mr Sylvain IMBS

43, rue Ch. de Gaulle

78730 St Arnoult en Yvelines.

 

L'hébergeur du site est : 

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034. 

Prérequis à l'accès du site internet

L'utilisation du site Internet de l'organisme de formation EQ Form est réservé aux personnes majeures souhaitant obtenir des renseignements pratiques sur les formations EQ FORM.

Le site est accessible par tous les navigateurs ( Chrome, Internet Explorer, etc) et sur application mobile.

Formation EQ FORM EN LIGNE

Les pages de formation en ligne sont accessibles 24h sur 24, 7j sur 7, selon les disponibilités permanentes du serveur WIX.  Selon les pages, l'accès peut être réservé aux personnes ayant acquitté un droit de formation. Selon les pages, l'accès peut être par ailleurs réservé ux membres du site, ou aux détenteurs de badges de membre.

Les réponses aux questions posées sur le site Internet et concernant les actions de formation sont traitées dans les 48 heures.

Des questions peuvent être posées directement et en mode synchrone sur le chat en ligne.

La responsabilité des formateurs est limitée aux réponses effectuées.

Copyright, droits de propriété intellectuelle et droits de reproduction

Ce site relève de la législation française sur les droits d’auteurs et les droits de propriété intellectuelle. 
Dés lors, les informations délivrées sur ce site ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles.

 

Toute utilisation des informations et textes délivrés sur ce site effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.

 

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

 

Les marques citées sur ce site sont ou non déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. De ce fait, toute reproduction et /ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable du propriétaire. EQ-Formation, EQ-FORM, Eponaquest, Cheval Communication, Native Horse Project, Navajo Horse Experience, Constellations du Soi et eQuintessence sont des marques et dénominations protégées.  Le non respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de tout contrevenant.

 

Les textes originaux et les photographies présentés sur ce site sont la propriété  de Sylvain Imbs et de EQ-FORM, sauf mention expresse.  Toute reproduction, modification, distribution de ces textes et des photos associées est donc soumise à une autorisation écrite préalable de Sylvain Gillier-Imbs.

Signalement de contenus illicites

Tout contenu illicite suspecté peut être signalé à PHAROS à l'adresse suivante

 

Fair Use

 

Vous pouvez faire le résumé d’un article,  citer un article et faire un lien vers cet article selon les  pratiques du "fair use".

Vous pouvez utiliser une photo du site selon les pratiques du "fair use"  en mentionnant son lien et la référence internet

 

 

Politique de confidentialité et règlementation RGPD

 

La question de la protection et de la confidentialité des données est un sujet que nous prenons très au sérieux, et nous  respectons les réglementations nationales et européennes en matière de protection des données. 

Le responsable de la collecte des données de ce site est EQ FORM.  Le délégué DPO désigné par EQ FORM est Mr Sylvain Imbs, qui peut être contacté pour toutes questions concernant la protectiond es données personnelles. 

Ce site respecte la législation en vigueur sur les cookies.

 

Nous collectons et traitons des données à caractère personnel uniquement si vous utilisez des services particuliers. Cela peut être le cas, par exemple, lorsque vous remplissez un formulaire d'inscription à un stage, lorsque vous effectuez une recherche sur un prestataire de services extérieur au site, lorsque vous vous inscrivez à une liste de diffusion de mailing  ou lorsque vous envoyez une demande d’informations ou  de documents, par courrier postal, téléphone, message SMS ou courrier électronique.

 

En tant qu'utilisateur de notre site Internet, votre anonymat sera respecté. Les données que nous conservons et analysons sont utilisées uniquement à des fins statistiques, par exemple, afin de garantir l’amélioration continue des services que nous vous proposons, tels que des envois de mailings personnalisés .

 

A moins que nous soyons soumis à d’autres engagements légaux, nous n’utilisons vos données à caractère personnel qu’aux fins pour lesquelles vous avez donné votre accord. 

Lors d'actions de formation, certains sous-traitants peuvent nécessiter l'accès à vos données, tout en gardant leur caractère confidentiel.

Vous avez un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données à caractère personnel et vous pouvez retirer votre accord concernant l’utilisation de vos données à caractère personnel à tout moment en demandant la radiation de vos données stockées à caractère personnel. Pour cela, il vous suffira d’envoyer un message par courrier électronique, téléphone ou courrier à: cheval.communication@gmail.com

 

Les renseignements d'ordre médicaux que vous pourriez être amenés à transmettre, en particulier lors d'échanges ou d'entretiens de préparation à des séances de thérapie assistée par le cheval, sont traités selon les  dispositions réglementaires régissant le secret médical en France. Nous ne partagerons vos données à caractère médical avec aucun tiers sauf accord de votre part.

 

Pour les envois de mailings, nous nous conformons aux usages légaux internationaux et suivons le Code de Déontologie de l'emailing tel que défini par le Syndicat National Français de la Communication Directe et plus généralement aux règles de la Nétiquette.  Les envois de mailings respectent les standards du RGPD à partir de mai 2018 pour les Lettres d'Infos, les infolettres du NHP et les infos lettres de eQuintessence et de Cheval Communication.  Les procédures de désinscription aux listes de diffusion ne comportent pas d'envoi de mail de confirmation, selon les recommandation en cours. Toute désinscription à une liste de diffusion ne peut être annulée que par le détenteur de l'adresse de courrier électronique s'étant désinscrit.

 

Pour les inscriptions à des stages, de manière générale, nous vous demandons d'indiquer une adresse mail qui peut être partagée avec les  autres participants du stage afin de faciliter l'organisation et d'éventuels partages ou co-voiturages. Les envois de courriels d'organisation aux participants des stages sont faits en copie conforme ( cc). Si vous souhaitez que votre adresse de courrier électronique soit masquée ou ne soit pas diffusée aux autres participants d'un même stage que celui où vous êtes inscrits, vous devez en informer un des responsables de eQuintessence et/ ou un des formateurs. Nous ne pouvons être tenus responsables de l'utilisation qui serait faite par des tiers de votre adresse email.

 

 

Conditions générales 

 

Les Conditions Générales de Participation (CGP) aux formations organisées par  l'organisme EQ FORM ,  incluant les conditions d'inscription et  de règlement des participations, les conditions de remboursements sont transmises à tout stagiaire lors de son processus d'inscription. Ces CGP sont susceptibles de changer sans préavis pour être conformes aux évolutions de la législation en vigueur sur le territoire français.

 

Médiations équines à but thérapeutique

Les sessions thérapeutiques, en présence de chevaux ou non, incluant les séances de thérapies systémiques, les séances de thérapies cognitives, les séances de thérapie brève,  ou les autres séances thérapeutiques,  sont organisées sous la responsabilité du Docteur Sylvain IMBS , médecin D.E. de la Faculté de Médecine de Strasbourg, spécialisé en Homéopathie, Inscrit au C.O. 78 sous le N° 12-4458, équithérapeute certifié Eponaquest POH Master Herder et Instructeur Eponaquest avancé.

 

Les stages ou formation comportant des notions de l'approche Eponaquest (c)  sont organisés selon les principes de la Charte Ethique Eponaquest, telle qu'exprimés ici, et en traduction française,  du Code éthique et des standards de bonnes pratiques tels que présentés  sur le site Eponaquest France ici.

Les stages et formations  sont organisés selon les principes de bonne pratique EQ-FORM. La participation aux stages et modules de formation eQuintessence suppose le respect plein et entier de la Charte éthique et du Règlement Intérieur de EQ FORM , et sont fournis à chaque participant au début de ces activités.

 

 

Droits Photographiques et droit à l'image

 

Sauf mention contraire, les droits photographiques des images et vidéos réalisés sur les lieux de stage sont la propriété de EQ-FORM.

 

Les photos de stages par Giulia photographies et Leila Audrey Pagès sont reproduites avec l'autorisation des auteurs et des ayants-droits.  Les photos de Clayson, Jones, Jeneda Benally et les autres membres de leur famille sont reproduites avec leur autorisation et en mention des sources photographiques mises à disposition par Brent Stirton, Erika Larsen, Leila Pagès, Giulia Photographies, et sont extraits avec l'autorisation de droit à l'image , et selon les accords de "fair use", d'articles parus dans le Figaro Magazine, Arizona High Times et de l'exposition " People of the Horse" par Erika Larsen. Les photos de Stéphane Barbato extraits du film Hozho sont reproduites avec l'autorisation de leur auteur.

 

Les vidéos Youtube et Viméo reproduites sur ce site ne constituent pas des copies mais des liens hypertexte. Leurs auteurs restent propriétaires des droits d'image correspondants.

 

Pour faire valoir votre droit à l'image, vous pouvez contacter le responsable du site et / ou écrire à cheval.communication@gmail.com.

Si cette démarche reste sans réponse dans un délai de 2 mois ou en cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez saisir gratuitement la Cnil pour contester la diffusion de votre image sur le lien: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F32103.

 

 

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